Permis de construire n° 0690721500017 à Dardilly pour 125 m² de logement, 83 Chemin Du Pelosset
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 août 2015
Dossier PC n° 0690721500017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690721500017 a été délivré le 5 août 2015 à Dardilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 83 Chemin Du Pelosset.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 795 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BI30. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 368 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dardilly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
14/01/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Dardilly
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Dardilly Code postal 69570 Identifiant INSEE 69072
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 125 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 125 m² | 125 m² |
| Total | 0 m² | 125 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 125 m² | 125 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RILLIEUX LA PAPE (69140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690721500017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69072 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |