Permis de construire Logement N° 0690721400059

Permis de construire à Dardilly pour 334 m² de logement - 5 Montee Du Clair

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2015

Dossier PC n° 0690721400059

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0690721400059, délivré le 4 mars 2015 à Dardilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 5 Montee Du Clair, Dardilly (69570). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 334 m² de surface de plancher sur un terrain de 973 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BT175.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

973 m²

Surface créée

334 m²

Variation nette

+334 m²

Surface totale après

334 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 mois 25 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
04/03/2015
3
Chantier (DOC)
29/06/2015
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Dardilly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BT175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Dardilly Code postal 69570 Identifiant INSEE 69072
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 334 m² 0 m² 0 m² 0 m² 334 m² 334 m²
Total 0 m² 334 m² 0 m² 0 m² 0 m² 334 m² 334 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ECULLY (69130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690721400059
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 mars 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 2015-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 334 m² de surface de plancher sur un terrain de 973 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 5 Montee Du Clair, Dardilly (69570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 4 mars 2015, ouverture de chantier le 29 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690721400059, instruit par la commune de Dardilly.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Dardilly

Autres types d'autorisations à Dardilly