Permis de construire Logement N° 0690701800006

Permis de construire n° 0690701800006 à Cublize pour 161 m² de logement, Le Puissant

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2018

Dossier PC n° 0690701800006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690701800006 a été délivré le 10 novembre 2018 à Cublize (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Puissant.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 477 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D115, D144, D114. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 95 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cublize.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/11/2018

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

17 477 m²

Surface existante avant

334 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

-140 m²

Surface totale après

194 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 novembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
10/11/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cublize

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D115 D144 D114

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Puissant

Territoires administratifs

Commune
Cublize Code postal 69550 Identifiant INSEE 69070
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 210 m² 37 m² 124 m² 177 m² 0 m² -16 m² 194 m²
Locaux 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² -124 m² 0 m²
Total 334 m² 37 m² 124 m² 177 m² 124 m² -140 m² 194 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMPLEPUIS (69550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690701800006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 10 novembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 477 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Puissant, à Cublize (69550).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 10 novembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690701800006, déposé en mairie de Cublize.

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