Permis de construire Logement N° 0690692000045

Permis de construire n° 0690692000045 à Craponne pour 287 m² de logement, 10 impasse des Rabattes

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 janvier 2021

Dossier PC n° 0690692000045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690692000045 a été délivré le 8 janvier 2021 à Craponne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 10 impasse des Rabattes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 206 m² existants. 287 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 201 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 11/10/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/06/2021, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AY 50. Ce dossier fait partie des 397 permis de construire et déclarations préalables à Craponne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 201 m²

Surface existante avant

206 m²

Surface créée

287 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

287 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/10/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/06/2021

Achèvement (DAACT)

11/10/2022

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
11/10/2022
Autorisation
08/01/2021
Chantier (DOC)
25/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
11/10/2022

Localisation du projet à Craponne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY 50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Craponne Code postal 69290 Identifiant INSEE 69069
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 206 m² existants et construit 287 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 201 m², avec piscine.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 287 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 206 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 206 m² à 287 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 206 m² 287 m² 0 m² 206 m² 0 m² 81 m² 287 m²
Total 206 m² 287 m² 0 m² 206 m² 0 m² 81 m² 287 m²

Typologie des logements

Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 206 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRAPONNE (69290)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690692000045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 janvier 2021
Date de dépôt 11/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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