Permis de construire Logement N° 0690691400018

Permis de construire n° 0690691400018 à Craponne pour 3 526 m² de logement, 1 Avenue Jean Bergeron

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 juillet 2014

Dossier PC n° 0690691400018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Craponne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690691400018 a été délivré le 11 juillet 2014, pour un projet situé 1 Avenue Jean Bergeron.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 526 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 253 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 73 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 72 T1 et 1 T2.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AN1, AV81. Ce dossier est l'un des 390 permis de construire et déclarations préalables référencés à Craponne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 253 m²

Surface créée

3 526 m²

Variation nette

+3 526 m²

Surface totale après

3 526 m²

Logements créés

73

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 7 mois

Dépôt
04/04/2016
Autorisation
11/07/2014
3
Chantier (DOC)
20/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Craponne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AN1 AV81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Craponne Code postal 69290 Identifiant INSEE 69069
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 73 logements
Type principal Résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Résidence pour personnes âgées
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 526 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 526 m² 3 526 m²
Total 0 m² 3 526 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 526 m² 3 526 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 73
Logements collectifs 73
En résidence 73

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
72 1 - - - - 73
98,6 % 1,4 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69007)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690691400018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 juillet 2014
Date de dépôt 04/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 73 logements en collectif, pour 3 526 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 253 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1 Avenue Jean Bergeron, à Craponne (69290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 11 juillet 2014, ouverture de chantier le 20 février 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 72 T1 et 1 T2.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690691400018, déposé en mairie de Craponne.

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