Permis de construire n° 0690621800007 à Coise pour 641 m² de locaux, 1251 Route Du Stade
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 février 2019
Dossier PC n° 0690621800007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 février 2019 à Coise (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690621800007 porte sur un projet situé 1251 Route Du Stade.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 641 m² de surface de plancher sur un terrain de 110 330 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 641 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont WB32, WB34. Au total, 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coise sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 février 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
18 jours
Localisation du projet à Coise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coise Code postal 69590 Identifiant INSEE 69062
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 394 m² | 641 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 641 m² | 2 035 m² |
| Total | 1 394 m² | 641 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 641 m² | 2 035 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 394 m² | 641 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 641 m² | 2 035 m² |
| Total locaux | 1 394 m² | 641 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 641 m² | 2 035 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COISE (69590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690621800007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69062 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 11 février 2019 |
| Date de dépôt | 01/03/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |