Permis de construire n° 0690621700004 à Coise pour 350 m² de locaux, Le Vernay
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 janvier 2018
Dossier PC n° 0690621700004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690621700004 a été délivré le 9 janvier 2018 à Coise (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Vernay.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 350 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 761 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 350 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont WC87, WC88. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coise.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 janvier 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Coise
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coise Code postal 69590 Identifiant INSEE 69062
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 565 m² | 350 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 350 m² | 915 m² |
| Total | 565 m² | 350 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 350 m² | 915 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 565 m² | 350 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 350 m² | 915 m² |
| Total locaux | 565 m² | 350 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 350 m² | 915 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COISE (69590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690621700004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69062 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 9 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |