Permis de construire n° 0690561200012 à Chessy pour 109 m² de logement
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 avril 2017
Dossier PC n° 0690561200012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chessy (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690561200012 a été délivré le 20 avril 2017.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé. Le dossier a été instruit en 5 ans 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2012 (environ 1 an 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chessy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/09/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 avril 2017
Ouverture de chantier (DOC)
24/09/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Chessy
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chessy Code postal 69380 Identifiant INSEE 69056
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BULLY (69210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690561200012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 20 avril 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |