Permis de construire n° 0690492000029 à Chasselay pour 178 m² de logement, Montpiollier Chemein du Petit Fromentin Lot N_ 7
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 29 septembre 2020
Dossier PC n° 0690492000029
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690492000029, ayant fait l'objet d'une décision le 29 septembre 2020 à Chasselay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Montpiollier Chemein du Petit Fromentin Lot N_ 7.
Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. La maison était un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 178 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 20 974 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0D 1776. La base référence 5 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, Montpiollier, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 151 permis de construire et déclarations préalables à Chasselay référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
29 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chasselay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chemein Du Petit Fromentin Lot N_ 7
Territoires administratifs
- Commune
- Chasselay Code postal 69380 Identifiant INSEE 69049
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 20 974 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 178 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
| Total | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LOZANNE (69380)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690492000029 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date de décision | 29 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 04/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle 0D 1776 à Chasselay (69380)
Les 5 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Montpiollier à Chasselay (69380)
Les 6 autres permis de construire recensés sur la voie Montpiollier depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.