Permis de construire Logement N° 0690462100044

Permis de construire n° 0690462100044 à Charly pour 218 m² de logement, 44 Route Du Bas Privas

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2022

Dossier PC n° 0690462100044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Charly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690462100044 a été délivré le 2 mai 2022, pour un projet situé 44 Route Du Bas Privas.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 218 m² de surface de plancher sur un terrain de 974 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AW150, AW151. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois). Au total, 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charly sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

974 m²

Surface existante avant

135 m²

Surface créée

218 m²

Variation nette

+218 m²

Surface totale après

353 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/07/2024. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2023

Achèvement (DAACT)

26/07/2024

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
02/05/2022
Chantier (DOC)
02/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
26/07/2024

Localisation du projet à Charly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AW150 AW151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charly Code postal 69390 Identifiant INSEE 69046
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 135 m² 218 m² 0 m² 0 m² 0 m² 218 m² 353 m²
Total 135 m² 218 m² 0 m² 0 m² 0 m² 218 m² 353 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARLY (69390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690462100044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 218 m² de surface de plancher sur un terrain de 974 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 44 Route Du Bas Privas, à Charly (69390).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 mai 2022, ouverture de chantier le 2 février 2023, achèvement déclaré le 26 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690462100044, déposé en mairie de Charly.

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