Permis de construire Logement N° 0690462100005

Permis de construire n° 0690462100005 à Charly pour 1 829 m² de logement

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2021

Dossier PC n° 0690462100005

Demandeur

SNC LNC ZETA PROMOTION

Synthèse du dossier et statut administratif

À Charly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690462100005 a été délivré le 28 juin 2021. Le dossier a été déposé par SNC LNC ZETA PROMOTION.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 829 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 39 logements, dont 2 individuels et 37 collectifs.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé. L'ensemble des 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charly est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

1 829 m²

Variation nette

+1 829 m²

Surface totale après

1 829 m²

Logements créés

39

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/11/2024. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

28 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2022

Achèvement (DAACT)

20/11/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
04/05/2022
Autorisation
28/06/2021
Chantier (DOC)
04/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
20/11/2024

Localisation du projet à Charly

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charly Code postal 69390 Identifiant INSEE 69046
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 39 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 829 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 829 m² 1 829 m²
Total 0 m² 1 829 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 829 m² 1 829 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 39
Logements individuels 2
Logements collectifs 37
Individuels groupés 2
Collectifs hors résidence 37

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC LNC ZETA PROMOTION

Voir les 18 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
831304795
SIRET
83130479500014
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
ETI
Année de création
2017
Localisation
BOULOGNE BILLANCOURT (92100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690462100005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 juin 2021
Date de dépôt 04/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 39 logements (2 individuels, 37 collectifs), pour 1 829 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SNC LNC ZETA PROMOTION et accordé le 28 juin 2021.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 juin 2021, ouverture de chantier le 4 mai 2022, achèvement déclaré le 20 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690462100005, déposé en mairie de Charly.

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