Permis de construire Logement N° 0690462000034

Permis de construire n° 0690462000034 à Charly pour 268 m² de logement, Route De Millery - Lt Le C Lot 4 ""Les Flacheres""

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2020

Dossier PC n° 0690462000034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690462000034, délivré le 16 décembre 2020 à Charly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De Millery - Lt Le C Lot 4 ""Les Flacheres"".

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 268 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 384 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AL201, AL212. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charly.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 384 m²

Surface créée

268 m²

Variation nette

+268 m²

Surface totale après

268 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/02/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
16/12/2020
3
Chantier (DOC)
17/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charly

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AL201 AL212

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 4 ""Les Flacheres""

Territoires administratifs

Commune
Charly Code postal 69390 Identifiant INSEE 69046
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 268 m² 0 m² 0 m² 0 m² 268 m² 268 m²
Total 0 m² 268 m² 0 m² 0 m² 0 m² 268 m² 268 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARLY (69390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690462000034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 268 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 384 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Millery - Lt Le C Lot 4 ""Les Flacheres"", à Charly (69390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 décembre 2020, ouverture de chantier le 17 février 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690462000034, déposé en mairie de Charly.

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