Permis de construire Logement N° 0690461600012

Permis de construire n° 0690461600012 à Charly pour 277 m² de logement, Chemin Des Vignes

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2016

Dossier PC n° 0690461600012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Charly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690461600012 a été délivré le 1 juillet 2016, pour un projet situé Chemin Des Vignes.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 277 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 634 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY148. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 634 m²

Surface créée

277 m²

Variation nette

+277 m²

Surface totale après

277 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/09/2017. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2016

Achèvement (DAACT)

29/09/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
01/07/2016
Chantier (DOC)
08/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
29/09/2017

Localisation du projet à Charly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AY148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charly Code postal 69390 Identifiant INSEE 69046
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 277 m² 277 m²
Total 0 m² 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 277 m² 277 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARLY (69390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690461600012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 juillet 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 277 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 634 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemin Des Vignes, à Charly (69390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 juillet 2016, ouverture de chantier le 8 décembre 2016, achèvement déclaré le 29 septembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690461600012, déposé en mairie de Charly.

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