Permis de construire n° 06904613Z0006 à Charly pour 337 m² de logement, Chem Du Poizat
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2013
Dossier PC n° 06904613Z0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 mars 2013 à Charly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06904613Z0006 porte sur un projet situé Chem Du Poizat.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 337 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 452 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AT33, AT32. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/12/2017. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
30 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
20/07/2015
Achèvement (DAACT)
09/12/2017
Délai autorisation - chantier
2 ans 3 mois
Durée du chantier
2 ans 4 mois
Délai total
4 ans 8 mois
Localisation du projet à Charly
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Charly Code postal 69390 Identifiant INSEE 69046
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 337 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 337 m² | 337 m² |
| Total | 0 m² | 337 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 337 m² | 337 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARLY (69390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06904613Z0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |