Permis de construire à Charbonnières-les-Bains pour 114 m² de logement - 27 Chemin Des Verrieres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2016
Dossier PC n° 0690441600006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0690441600006, délivré le 31 mai 2016 à Charbonnières-les-Bains (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 27 Chemin Des Verrieres, Charbonnières-les-Bains (69260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 525 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AX26.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/04/2019.
Autorisation
31 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
30/04/2017
Achèvement (DAACT)
13/04/2019
Délai autorisation - chantier
10 mois 30 jours
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Charbonnières-les-Bains
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Charbonnières-les-Bains Code postal 69260 Identifiant INSEE 69044
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 284 m² |
| Total | 170 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 284 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARBONNIERES-LES-BAINS (69260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690441600006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69044 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2016 |
| Date de dépôt | 13/04/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |