Permis de construire Locaux N° 0690401800018

Permis de construire n° 0690401800018 à Champagne-au-Mont-d'Or pour 1 172 m² de locaux, Che Des Cuers

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2018

Dossier PC n° 0690401800018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 octobre 2018 à Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690401800018 porte sur un projet situé Che Des Cuers.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 667 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 172 m² en équipements publics.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BE74, BE75, BE85. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagne-au-Mont-d'Or.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

14 667 m²

Surface existante avant

3 655 m²

Surface créée

1 172 m²

Variation nette

+1 172 m²

Surface totale après

4 827 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/06/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

2 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2019

Achèvement (DAACT)

23/06/2020

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
02/10/2018
Chantier (DOC)
02/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
23/06/2020

Localisation du projet à Champagne-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BE74 BE75 BE85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champagne-au-Mont-d'Or Code postal 69410 Identifiant INSEE 69040
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 3 655 m² 1 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 172 m² 4 827 m²
Total 3 655 m² 1 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 172 m² 4 827 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 308 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 308 m²
Équipements publics 3 347 m² 1 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 172 m² 4 519 m²
Total locaux 3 655 m² 1 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 172 m² 4 827 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Culture et loisir

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNE-AU-MONT-D OR (69410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690401800018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 2 octobre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 667 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Che Des Cuers, à Champagne-au-Mont-d'Or (69410).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 octobre 2018, ouverture de chantier le 2 mai 2019, achèvement déclaré le 23 juin 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690401800018, déposé en mairie de Champagne-au-Mont-d'Or.

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