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Permis de construire Mixte N° 0690401600006

Permis de construire n° 0690401600006 à Champagne-au-Mont-d'Or pour 1 804 m² de logement et locaux, Lieudit La Plaine

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 27 logements en collectif, pour 1 804 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 182 m², à destination principale mixte.

Q: Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Lieudit La Plaine, à Champagne-au-Mont-d'Or (69410).

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 12 septembre 2016, ouverture de chantier le 3 octobre 2018).

Q: Comment se répartissent les surfaces créées ?

La surface de plancher se répartit entre 1 734 m² d'habitation et 70 m² de locaux d'activité.

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690401600006, déposé en mairie de Champagne-au-Mont-d'Or.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2016

Dossier PC n° 0690401600006

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 septembre 2016 à Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690401600006 porte sur un projet situé Lieudit La Plaine.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 804 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 182 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit la création de 27 logements, exclusivement en collectif, dont 8 en locatif social. La répartition par taille comprend 10 T2, 12 T3, 4 T4 et 1 T5. La surface se répartit entre 1 734 m² d'habitation et 70 m² de locaux.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI173. Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagne-au-Mont-d'Or.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

2 182 m²

Surface créée

1 804 m²

Variation nette

+1 804 m²

Surface totale après

1 804 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/10/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans

Dépôt

03/10/2018

Autorisation

12/09/2016

Chantier (DOC)

03/10/2018

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champagne-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI173

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Champagne-au-Mont-d'Or Code postal 69410 Identifiant INSEE 69040
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	27 logements
Type principal	Collectif hors résidence
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	3
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Créée	Variation	Après
Habitation	1 734 m²	1 734 m²	1 734 m²
Locaux	70 m²	70 m²	70 m²
Total	1 804 m²	1 804 m²	1 804 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Commerce et services	0 m²	70 m²	0 m²	0 m²	0 m²	70 m²	70 m²
Total locaux	0 m²	70 m²	0 m²	0 m²	0 m²	70 m²	70 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	27
Logements collectifs	27
Collectifs hors résidence	27

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	10	12	4	1	-	27
-	37,0 %	44,4 %	14,8 %	3,7 %	-	100 %

Financement et aides

Type d'aide	Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI)	8

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LYON (69003)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0690401600006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69040 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	12 septembre 2016
Date de dépôt	03/10/2018
Dernière mise à jour (DPC)	10/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 27 logements en collectif, pour 1 804 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 182 m², à destination principale mixte.

Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Lieudit La Plaine, à Champagne-au-Mont-d'Or (69410).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 12 septembre 2016, ouverture de chantier le 3 octobre 2018).

Quelle est la typologie des logements prévus ?

La répartition par taille comprend 10 T2, 12 T3, 4 T4 et 1 T5, dont 8 en locatif social.

Comment se répartissent les surfaces créées ?

La surface de plancher se répartit entre 1 734 m² d'habitation et 70 m² de locaux d'activité.

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690401600006, déposé en mairie de Champagne-au-Mont-d'Or.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Champagne-au-Mont-d'Or

PC n°0690401600004 Logement Autorisé

15 Rue Dellevaux

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Nouvelle construction

16 juin 2016 233 m² SDP

PC n°0690401600003 Locaux Terminé

8 Rue Jean-Marie Michel

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Extension sans transformation

08 juil. 2016 126 m² SDP

PC n°0690401600005 Logement Commencé

119 Avenue De Lanessan

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Nouvelle construction

22 juil. 2016 1 538 m² SDP

PC n°0690401600010 Locaux Terminé

4 Avenue General De Gaulle

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Nouvelle construction

28 oct. 2016 75 m² SDP TOTAL MARKETING SERVICES

PC n°0690401600012 Locaux Terminé

Lieudit L'epoux

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Nouvelle construction

03 févr. 2017 4 386 m² SDP

PC n°0690401600013 Logement Terminé

5 Boulevard De La Republique

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Nouvelle construction

09 févr. 2017 3 164 m² SDP

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