Permis de construire Logement N° 0690392300003

Permis de construire n° 0690392300003 à Chamelet pour 41 m² de logement, 1067 Route Du Cret

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2023

Dossier PC n° 0690392300003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 mai 2023 à Chamelet (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690392300003 porte sur un projet situé 1067 Route Du Cret.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 41 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 527 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH72, ZH71, ZH63. Ce dossier est l'un des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chamelet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 527 m²

Surface existante avant

63 m²

Surface créée

41 m²

Variation nette

+41 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/06/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2023

Achèvement (DAACT)

02/06/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
02/06/2024
Autorisation
22/05/2023
Chantier (DOC)
01/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
02/06/2024

Localisation du projet à Chamelet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH72 ZH71 ZH63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamelet Code postal 69620 Identifiant INSEE 69039
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 63 m² 41 m² 0 m² 0 m² 0 m² 41 m² 104 m²
Total 63 m² 41 m² 0 m² 0 m² 0 m² 41 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAZAY-D'AZERGUES (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690392300003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 mai 2023
Date de dépôt 02/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 41 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 527 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1067 Route Du Cret, à Chamelet (69620).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 mai 2023, ouverture de chantier le 1 septembre 2023, achèvement déclaré le 2 juin 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690392300003, déposé en mairie de Chamelet.

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