Permis de construire Locaux N° 0690382100006

Permis de construire n° 0690382100006 à Chambost-Longessaigne pour 50 m² de locaux, Route De Panissieres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2021

Dossier PC n° 0690382100006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chambost-Longessaigne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690382100006 a été délivré le 21 octobre 2021, pour un projet situé Route De Panissieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 016 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 50 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AR336. Ce dossier s'inscrit parmi les 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambost-Longessaigne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

5 016 m²

Surface créée

50 m²

Variation nette

+50 m²

Surface totale après

50 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/07/2022
Autorisation
21/10/2021
3
Chantier (DOC)
01/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chambost-Longessaigne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR336

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambost-Longessaigne Code postal 69770 Identifiant INSEE 69038
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²
Total 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²
Total locaux 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMBOST-LONGESSAIGNE (69770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690382100006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 octobre 2021
Date de dépôt 01/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 016 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Route De Panissieres, à Chambost-Longessaigne (69770).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 octobre 2021, ouverture de chantier le 1 juillet 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690382100006, déposé en mairie de Chambost-Longessaigne.

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