Permis de construire Locaux N° 0690371900007

Permis de construire n° 0690371900007 à Chambost-Allières pour 364 m² de locaux, Le Lozet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2019

Dossier PC n° 0690371900007

Demandeur

CHAMALE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690371900007 a été délivré le 19 décembre 2019 à Chambost-Allières (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Lozet. Le dossier a été déposé par CHAMALE.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 364 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 990 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 364 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AI241, AI316. Ce dossier est l'un des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambost-Allières.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

5 990 m²

Surface créée

364 m²

Variation nette

+364 m²

Surface totale après

364 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
30/09/2020
Autorisation
19/12/2019
3
Chantier (DOC)
30/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chambost-Allières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI241 AI316

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Lozet

Territoires administratifs

Commune
Chambost-Allières Code postal 69870 Identifiant INSEE 69037
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 364 m² 0 m² 0 m² 0 m² 364 m² 364 m²
Total 0 m² 364 m² 0 m² 0 m² 0 m² 364 m² 364 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 364 m² 0 m² 0 m² 0 m² 364 m² 364 m²
dont Industrie 0 m² 364 m² 0 m² 0 m² 0 m² 364 m² 364 m²
Total locaux 0 m² 364 m² 0 m² 0 m² 0 m² 364 m² 364 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CHAMALE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
845267111
SIRET
84526711100019
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
GRANDRIS (69870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690371900007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 décembre 2019
Date de dépôt 30/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 364 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 990 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Lozet, à Chambost-Allières (69870).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par CHAMALE et accordé le 19 décembre 2019.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 décembre 2019, ouverture de chantier le 30 septembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690371900007, déposé en mairie de Chambost-Allières.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chambost-Allières

Autres types d'autorisations à Chambost-Allières