Permis de construire Logement N° 0690342400007

Permis de construire n° 0690342400007 à Caluire-et-Cuire pour 738 m² de logement, 79 Chemin De Crepieux Terre Des Lievres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 août 2024

Dossier PC n° 0690342400007

Demandeur

ELEVATION IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

À Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690342400007 a été délivré le 26 août 2024, pour un projet situé 79 Chemin De Crepieux Terre Des Lievres. Le projet est porté par ELEVATION IMMOBILIER.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 738 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 068 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 12 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE446, AE447, AE476. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). L'ensemble des 482 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caluire-et-Cuire est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 068 m²

Surface créée

738 m²

Variation nette

+738 m²

Surface totale après

738 m²

Logements créés

12

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 août 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
26/08/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AE446 AE447 AE476

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Terre Des Lievres

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 12 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 738 m² 0 m² 0 m² 0 m² 738 m² 738 m²
Total 0 m² 738 m² 0 m² 0 m² 0 m² 738 m² 738 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 12
Logements individuels 12
Individuels groupés 12

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ELEVATION IMMOBILIER

Voir les 9 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
832557144
SIRET
83255714400025
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2017
Localisation
LYON (69006)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690342400007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 26 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 12 logements en individuel, pour 738 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 068 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 79 Chemin De Crepieux Terre Des Lievres, à Caluire-et-Cuire (69300).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par ELEVATION IMMOBILIER et accordée le 26 août 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 août 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690342400007, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

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