Permis de construire n° 0690342100073 à Caluire-et-Cuire pour 2 203 m² de locaux, 5 Rue Coste
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 août 2022
Dossier PC n° 0690342100073
Demandeur
LE PETIT MONDE ET L'UNIVERS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690342100073 a été délivré le 1 août 2022 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 5 Rue Coste. LE PETIT MONDE ET L'UNIVERS figure comme demandeur du dossier.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 2 203 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 631 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 203 m² en équipements publics.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BE184, BE185. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 7 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 482 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caluire-et-Cuire.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/08/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 août 2022
Ouverture de chantier (DOC)
12/08/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an
Localisation du projet à Caluire-et-Cuire
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 6 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 203 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 203 m² | 2 203 m² |
| Total | 0 m² | 2 203 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 203 m² | 2 203 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 2 203 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 203 m² | 2 203 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 203 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 203 m² | 2 203 m² |
Caractéristiques des locaux
Nombre de chambres déclaré : 44
Type de service public : Action sociale
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE PETIT MONDE ET L'UNIVERS
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 413357229
- SIRET
- 41335722900041
- Code APE (NAF)
- 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Localisation
- BRON (69500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690342100073 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 août 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |