Permis de construire n° 0690341800079 à Caluire-et-Cuire pour 236 m² de logement, 574 Che De La Combe
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 février 2019
Dossier PC n° 0690341800079
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690341800079 a été délivré le 19 février 2019, pour un projet situé 574 Che De La Combe.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 090 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AK187, AK218. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 482 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caluire-et-Cuire.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 février 2019
Ouverture de chantier (DOC)
13/01/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Caluire-et-Cuire
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 99 m² | 236 m² | 0 m² | 46 m² | 0 m² | 190 m² | 289 m² |
| Total | 99 m² | 236 m² | 0 m² | 46 m² | 0 m² | 190 m² | 289 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALUIRE ET CUIRE (69300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690341800079 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 19 février 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |