Permis de construire Logement N° 0690341300065

Permis de construire n° 0690341300065 à Caluire-et-Cuire pour 227 m² de logement, 25 Chemin Jean Baptiste Gilli

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 février 2014

Dossier PC n° 0690341300065

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 février 2014 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690341300065 porte sur un projet situé 25 Chemin Jean Baptiste Gilli.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 227 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 695 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AY399. Ce dossier s'inscrit parmi les 482 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caluire-et-Cuire.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2014

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 695 m²

Surface existante avant

469 m²

Surface créée

227 m²

Variation nette

+215 m²

Surface totale après

684 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/12/2016. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2016

Achèvement (DAACT)

29/12/2016

Délai autorisation - chantier

2 ans 1 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
14/03/2016
Autorisation
11/02/2014
Chantier (DOC)
14/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
29/12/2016

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY399

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 469 m² 227 m² 0 m² 12 m² 0 m² 215 m² 684 m²
Total 469 m² 227 m² 0 m² 12 m² 0 m² 215 m² 684 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON CEDEX 06 (69454)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690341300065
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 février 2014
Date de dépôt 14/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 227 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 695 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 25 Chemin Jean Baptiste Gilli, à Caluire-et-Cuire (69300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 février 2014, ouverture de chantier le 14 mars 2016, achèvement déclaré le 29 décembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690341300065, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

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