Permis de construire Logement N° 0690341300044

Permis de construire n° 0690341300044 à Caluire-et-Cuire pour 135 m² de logement, 121 Quai Clemenceau ""Villa Vernay""

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2014

Dossier PC n° 0690341300044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690341300044 a été délivré le 9 janvier 2014 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 121 Quai Clemenceau ""Villa Vernay"".

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 424 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en collectif.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AK289. Ce dossier s'inscrit parmi les 482 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caluire-et-Cuire.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/01/2014

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

8 424 m²

Surface existante avant

674 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

809 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/10/2017. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

9 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2015

Achèvement (DAACT)

13/10/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

3 ans 9 mois

Dépôt
07/03/2016
Autorisation
09/01/2014
Chantier (DOC)
02/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
13/10/2017

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK289

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Villa Vernay""

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 674 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 809 m²
Total 674 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 809 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements collectifs 2
Collectifs hors résidence 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALUIRE-ET-CUIRE (69300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690341300044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 9 janvier 2014
Date de dépôt 07/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 2 logements en collectif, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 424 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 121 Quai Clemenceau ""Villa Vernay"", à Caluire-et-Cuire (69300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 janvier 2014, ouverture de chantier le 2 novembre 2015, achèvement déclaré le 13 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690341300044, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

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