Permis de construire n° 0690331700027 à Cailloux-sur-Fontaines pour 125 m² de logement, Rue Des Chaumes
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2018
Dossier PC n° 0690331700027
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690331700027 a été délivré le 20 janvier 2018 à Cailloux-sur-Fontaines (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Des Chaumes.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 501 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD1. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 233 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cailloux-sur-Fontaines.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 janvier 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Cailloux-sur-Fontaines
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cailloux-sur-Fontaines Code postal 69270 Identifiant INSEE 69033
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 125 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 125 m² | 125 m² |
| Total | 0 m² | 125 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 125 m² | 125 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALUIRE-ET-CUIRE (69300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690331700027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |