Permis de construire Logement N° 06903013R0006

Permis de construire n° 06903013R0006 à Brullioles pour 148 m² de logement, Au Trimel

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2013

Dossier PC n° 06903013R0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06903013R0006 a été délivré le 19 avril 2013 à Brullioles (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Au Trimel.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 354 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/10/2013, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 255P, C 256P. Sur la même voie, Au Trimel, la base recense un autre dossier depuis 2013. Au total, le catalogue compte 45 permis de construire et déclarations préalables à Brullioles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 354 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/10/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
11/10/2013
Autorisation
19/04/2013
3
Chantier (DOC)
11/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brullioles

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

C 255P C 256P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brullioles Code postal 69690 Identifiant INSEE 69030
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 354 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRULLIOLES (69690)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06903013R0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69030 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 19 avril 2013
Date de dépôt 11/10/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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