Permis de construire Logement N° 0690291500019

Permis de construire n° 0690291500019 à Bron pour 123 m² de logement, 11 Ave Du Bois

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2015

Dossier PC n° 0690291500019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690291500019, délivré le 1 juin 2015 à Bron (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 11 Ave Du Bois.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 761 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E835. L'ensemble des 467 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bron est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/06/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 761 m²

Surface existante avant

316 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

439 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
07/07/2015
Autorisation
01/06/2015
3
Chantier (DOC)
07/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bron

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E835

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bron Code postal 69500 Identifiant INSEE 69029
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 316 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 439 m²
Total 316 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 439 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRON (69500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690291500019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 juin 2015
Date de dépôt 07/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 761 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Ave Du Bois, à Bron (69500).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 juin 2015, ouverture de chantier le 7 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690291500019, déposé en mairie de Bron.

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