Permis de construire Logement N° 0690201900008

Permis de construire n° 0690201900008 à Belmont-d'Azergues pour 90 m² de logement, 578 Rue Guillaume De Varey

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 décembre 2019

Dossier PC n° 0690201900008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Belmont-d'Azergues (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690201900008 a été délivré le 18 décembre 2019, pour un projet situé 578 Rue Guillaume De Varey.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 204 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC202. Au total, 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Belmont-d'Azergues sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 204 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
22/02/2020
Autorisation
18/12/2019
3
Chantier (DOC)
22/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Belmont-d'Azergues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC202

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belmont-d'Azergues Code postal 69380 Identifiant INSEE 69020
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELMONT D'AZERGUES (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690201900008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 décembre 2019
Date de dépôt 22/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 204 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 578 Rue Guillaume De Varey, à Belmont-d'Azergues (69380).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 18 décembre 2019, ouverture de chantier le 22 février 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690201900008, déposé en mairie de Belmont-d'Azergues.

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