Permis de construire Logement N° 06901816F0004

Permis de construire n° 06901816F0004 à Beaujeu pour 94 m² de logement

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2016

Dossier PC n° 06901816F0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 septembre 2016 à Beaujeu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06901816F0004 figure dans les données Sitadel.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaujeu.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/09/2016

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

36 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+58 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
02/09/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaujeu

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beaujeu Code postal 69430 Identifiant INSEE 69018
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 58 m² 36 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Locaux 36 m² 0 m² 0 m² 0 m² 36 m² -36 m² 0 m²
Total 36 m² 58 m² 36 m² 0 m² 36 m² 58 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUJEU (69430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06901816F0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06901816F0004, déposé en mairie de Beaujeu.

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