Permis de construire n° 06901812F0014 à Beaujeu pour 175 m² de locaux, Les Celliers
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2013
Dossier PC n° 06901812F0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06901812F0014 a été délivré le 26 mars 2013 à Beaujeu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Celliers.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 580 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 175 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AS93. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaujeu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Beaujeu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Celliers
Territoires administratifs
- Commune
- Beaujeu Code postal 69430 Identifiant INSEE 69018
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
| Total | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
| Total locaux | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REGNIE-DURETTE (69430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06901812F0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |