Permis de construire à Bagnols pour 3 387 m² de logement - Route Du Plan
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 juin 2019
Dossier PC n° 0690171900004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0690171900004, délivré le 5 juin 2019 à Bagnols (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route Du Plan, Bagnols (69620). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 387 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 34 logements, dont 25 individuels et 9 collectifs. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont 0C959, 0C961.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 juin 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bagnols
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Bagnols Code postal 69620 Identifiant INSEE 69017
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 34 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 387 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 387 m² | 3 387 m² |
| Total | 0 m² | 3 387 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 387 m² | 3 387 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 34 |
| Logements individuels | 25 |
| Logements collectifs | 9 |
| Individuels groupés | 25 |
| Collectifs hors résidence | 9 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON CDX 06 (69465)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690171900004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69017 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 5 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |