Permis de construire Logement N° 0690041900009

Permis de construire n° 0690041900009 à Alix pour 135 m² de logement, 108 impasse du Clos

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2020

Dossier PC n° 0690041900009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690041900009 a été délivré le 2 avril 2020 à Alix (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 108 impasse du Clos.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 055 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0U 168. Ce dossier fait partie des 36 permis de construire et déclarations préalables à Alix référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 055 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 avril 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
02/04/2020
2
Autorisation
02/04/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alix

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0U 168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alix Code postal 69380 Identifiant INSEE 69004
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 055 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 135 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VÉNISSIEUX (69200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690041900009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 2 avril 2020
Date de dépôt 02/04/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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