Permis de construire Logement N° 06838223F0008

Permis de construire n° 06838223F0008 à Zaessingue pour 164 m² de logement, Lotissement Helsinger Lot Lotissement Helsinger Lot 4

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2023

Dossier PC n° 06838223F0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Zaessingue (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06838223F0008 a été délivré le 5 juin 2023, pour un projet situé Lotissement Helsinger Lot Lotissement Helsinger Lot 4.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 164 m² de surface de plancher sur un terrain de 579 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0296, 024. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Haut-Rhin pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Zaessingue est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

579 m²

Surface créée

164 m²

Variation nette

+164 m²

Surface totale après

164 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/10/2024. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

05/11/2023

Achèvement (DAACT)

18/10/2024

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
05/06/2023
Chantier (DOC)
05/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
18/10/2024

Localisation du projet à Zaessingue

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

0296 024

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Helsinger Lot 4

Territoires administratifs

Commune
Zaessingue Code postal 68130 Identifiant INSEE 68382
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m² 164 m²
Total 0 m² 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m² 164 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
KOETZINGUE (68510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06838223F0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68382 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 164 m² de surface de plancher sur un terrain de 579 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Helsinger Lot Lotissement Helsinger Lot 4, à Zaessingue (68130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 juin 2023, ouverture de chantier le 5 novembre 2023, achèvement déclaré le 18 octobre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06838223F0008, déposé en mairie de Zaessingue.

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