Permis de construire Logement N° 06833423F0002

Permis de construire n° 06833423F0002 à Thann pour 115 m² de logement, avenue des Rosiers

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 mai 2023

Dossier PC n° 06833423F0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thann (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06833423F0002 a été délivré le 10 mai 2023, pour un projet situé avenue des Rosiers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 600 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/04/2025, soit 1 an 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 44 893, 44 896. La voie, avenue des Rosiers, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Ce dossier fait partie des 151 permis de construire et déclarations préalables à Thann référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/04/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
10/04/2025
Autorisation
10/05/2023
3
Chantier (DOC)
10/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thann

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

44 893 44 896

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thann Code postal 68800 Identifiant INSEE 68334
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 600 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THANN (68800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06833423F0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 mai 2023
Date de dépôt 10/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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