Permis de construire n° 06832120F0007 à Staffelfelden pour 91 m² de logement, 4 B Rue des Faisans
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 3 septembre 2020
Dossier PC n° 06832120F0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06832120F0007 a été délivré le 3 septembre 2020 à Staffelfelden (Haut-Rhin, Grand Est), pour un projet situé 4 B Rue des Faisans.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 300 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 22/07/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/09/2020, soit 18 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 2 139, 2 239. Ce dossier fait partie des 103 permis de construire et déclarations préalables à Staffelfelden référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/07/2021. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
21/09/2020
Achèvement (DAACT)
22/07/2021
Délai autorisation - chantier
18 jours
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Staffelfelden
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Staffelfelden Code postal 68850 Identifiant INSEE 68321
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 300 m², dans un lotissement.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CERNAY (68700)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06832120F0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68321 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 22/07/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |