Permis de construire à Rimbach-près-Masevaux pour 1 018 m² de locaux - Riesenwald
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2017
Dossier PC n° 06827517F0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06827517F0004, délivré le 6 octobre 2017 à Rimbach-près-Masevaux (Haut-Rhin, Grand Est), pour un projet situé Riesenwald, Rimbach-près-Masevaux (68290). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 018 m² de surface de plancher sur un terrain de 87 304 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 018 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont A2, A3, A78.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rimbach-près-Masevaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Rimbach-près-Masevaux Code postal 68290 Identifiant INSEE 68275
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 405 m² | 1 018 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 018 m² | 1 423 m² |
| Total | 405 m² | 1 018 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 018 m² | 1 423 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 405 m² | 1 018 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 018 m² | 1 423 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIMBACH PRES MASEVAUX (68290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06827517F0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68275 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |