Permis de construire Locaux N° 06817623E0003

Permis de construire n° 06817623E0003 à Largitzen pour 659 m² de locaux, Rue De Hirsingue

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 décembre 2023

Dossier PC n° 06817623E0003

Demandeur

EARL DES PEUPLIERS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06817623E0003, délivré le 7 décembre 2023 à Largitzen (Haut-Rhin, Grand Est), porte sur un projet situé Rue De Hirsingue. Le demandeur déclaré est EARL DES PEUPLIERS.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 659 m² de surface de plancher sur un terrain de 99 463 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 659 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0641, 0642, 0667. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Haut-Rhin pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Largitzen sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

99 463 m²

Surface créée

659 m²

Variation nette

+659 m²

Surface totale après

659 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
07/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Largitzen

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0641 0642 0667

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Largitzen Code postal 68580 Identifiant INSEE 68176
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 659 m² 0 m² 0 m² 0 m² 659 m² 659 m²
Total 0 m² 659 m² 0 m² 0 m² 0 m² 659 m² 659 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 659 m² 0 m² 0 m² 0 m² 659 m² 659 m²
Total locaux 0 m² 659 m² 0 m² 0 m² 0 m² 659 m² 659 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EARL DES PEUPLIERS

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN
391934304
SIRET
39193430400026
Code APE (NAF)
01.50Z - Culture et élevage associés
Année de création
1993
Localisation
LARGITZEN (68580)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06817623E0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 659 m² de surface de plancher sur un terrain de 99 463 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De Hirsingue, à Largitzen (68580).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par EARL DES PEUPLIERS et accordé le 7 décembre 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06817623E0003, déposé en mairie de Largitzen.

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