Permis de construire Logement N° 06813920E0027

Permis de construire n° 06813920E0027 à Hirtzbach pour 83 m² de logement, Lotissement de la Forge L

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 février 2021

Dossier PC n° 06813920E0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06813920E0027 a été délivré le 1 février 2021 à Hirtzbach (Haut-Rhin, Grand Est), à l'adresse Lotissement de la Forge L.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 372 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 09/03/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/05/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 02 488. Ce dossier fait partie des 101 permis de construire et déclarations préalables à Hirtzbach référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

372 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/03/2023. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2021

Achèvement (DAACT)

09/03/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
09/03/2023
Autorisation
01/02/2021
Chantier (DOC)
05/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
09/03/2023

Localisation du projet à Hirtzbach

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

02 488

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hirtzbach Code postal 68118 Identifiant INSEE 68139
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 372 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 83 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-BERNARD (68720)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06813920E0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 février 2021
Date de dépôt 09/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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