Permis de construire n° 06813216F0005 à Helfrantzkirch pour 273 m² de logement, 30 rue de Jettingen
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 octobre 2016
Dossier PC n° 06813216F0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06813216F0005 a été délivré le 14 octobre 2016 à Helfrantzkirch (Haut-Rhin, Grand Est), à l'adresse 30 rue de Jettingen.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 950 m², le programme représente 273 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/04/2017, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 02 19. Sur la même voie, rue de Jettingen, la base recense 5 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 60 permis de construire et déclarations préalables à Helfrantzkirch, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
14 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Helfrantzkirch
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Helfrantzkirch Code postal 68510 Identifiant INSEE 68132
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 950 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 273 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 180 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 372 m² à 645 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 180 m² | 273 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 273 m² | 453 m² |
| Locaux | 192 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 192 m² |
| Total | 372 m² | 273 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 273 m² | 645 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HELFRANTZKIRCH (68510)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06813216F0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68132 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 14 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/04/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue de Jettingen à Helfrantzkirch (68510)
Les 5 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue de Jettingen depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.