Permis de construire n° 06812620F0002 à Hégenheim pour 210 m² de logement, 11 rue des Jardins
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 4 juin 2020
Dossier PC n° 06812620F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Hégenheim (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06812620F0002 a été délivré le 4 juin 2020, pour un projet situé 11 rue des Jardins.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 210 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 737 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 22/07/2020, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 13 191, 13 192. Ce dossier fait partie des 134 permis de construire et déclarations préalables à Hégenheim référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/07/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
4 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
22/07/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Hégenheim
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hégenheim Code postal 68220 Identifiant INSEE 68126
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 737 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 210 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 205 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 205 m² à 415 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 205 m² | 210 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 210 m² | 415 m² |
| Total | 205 m² | 210 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 210 m² | 415 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HÉGENHEIM (68220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06812620F0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 4 juin 2020 |
| Date de dépôt | 22/07/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |