Permis de construire Logement N° 0681202600001

Permis de construire n° 0681202600001 à Hagenthal-le-Bas pour 83 m² de logement, Lotissement ""Aful Primeveres""

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2026

Dossier PC n° 0681202600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 mars 2026 à Hagenthal-le-Bas (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 0681202600001 porte sur un projet situé Lotissement ""Aful Primeveres"".

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 464 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 5370. Ce dossier est l'un des 153 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hagenthal-le-Bas.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

464 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
15/06/2026
Autorisation
16/03/2026
3
Chantier (DOC)
15/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hagenthal-le-Bas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

5370

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Aful Primeveres""

Territoires administratifs

Commune
Hagenthal-le-Bas Code postal 68220 Identifiant INSEE 68120
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEYMEN (68220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0681202600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 mars 2026
Date de dépôt 15/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 464 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement ""Aful Primeveres"", à Hagenthal-le-Bas (68220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 mars 2026, ouverture de chantier le 15 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0681202600001, déposé en mairie de Hagenthal-le-Bas.

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