Permis de construire Logement N° 06744915R0018

Permis de construire n° 06744915R0018 à Schirrhein pour 134 m² de logement, 2 Rue Des Primeveres Lotissement ""Les Myrtilles"" Iii Tranch

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2015

Dossier PC n° 06744915R0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06744915R0018, délivré le 7 octobre 2015 à Schirrhein (Bas-Rhin, Grand Est), porte sur un projet situé 2 Rue Des Primeveres Lotissement ""Les Myrtilles"" Iii Tranch.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 635 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 8300/. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Bas-Rhin en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 104 permis de construire et déclarations préalables référencés à Schirrhein.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

635 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
07/10/2015
3
Chantier (DOC)
01/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Schirrhein

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

8300/

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Myrtilles"" Iii Tranch

Territoires administratifs

Commune
Schirrhein Code postal 67240 Identifiant INSEE 67449
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SCHIRRHEIN (67240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06744915R0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 635 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 2 Rue Des Primeveres Lotissement ""Les Myrtilles"" Iii Tranch, à Schirrhein (67240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 octobre 2015, ouverture de chantier le 1 février 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06744915R0018, déposé en mairie de Schirrhein.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Schirrhein

Autres types d'autorisations à Schirrhein