Permis de construire n° 06735024V0006 à Oberschaeffolsheim pour 265 m² de logement, Oberschaeffolsheim Lotissement "Mittelweg" - Lot N_ 32
Territoire
Bas-Rhin (67)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2024
Dossier PC n° 06735024V0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 22 octobre 2024 à Oberschaeffolsheim (Bas-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06735024V0006 porte sur un projet situé Oberschaeffolsheim Lotissement "Mittelweg" - Lot N_ 32.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 265 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 198 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 13/12/2024, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 34 612. La voie, Oberschaeffolsheim, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Ce dossier fait partie des 100 permis de construire et déclarations préalables à Oberschaeffolsheim référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/12/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
22 octobre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
13/12/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Oberschaeffolsheim
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement "Mittelweg" - Lot N_ 32
Territoires administratifs
- Commune
- Oberschaeffolsheim Code postal 67203 Identifiant INSEE 67350
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 1 198 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 265 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 265 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 265 m² | 265 m² |
| Total | 0 m² | 265 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 265 m² | 265 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- WITTERSHEIM (67670)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06735024V0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 67350 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2024 |
| Date de dépôt | 13/12/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Oberschaeffolsheim à Oberschaeffolsheim (67203)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Oberschaeffolsheim depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.