Permis de construire Logement N° 06724217R0002

Permis de construire n° 06724217R0002 à Kirrwiller pour 247 m² de logement, Kleiner Rebberg

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 août 2017

Dossier PC n° 06724217R0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06724217R0002, délivré le 25 août 2017 à Kirrwiller (Bas-Rhin, Grand Est), porte sur un projet situé Kleiner Rebberg.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 247 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 266 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 03/09/2017, soit 9 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 09 121, 09 218. La base compte un autre dossier pour la même voie, Kleiner Rebberg, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 23 permis de construire et déclarations préalables à Kirrwiller, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 266 m²

Surface créée

247 m²

Variation nette

+247 m²

Surface totale après

247 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/09/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

03/09/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

9 jours

Dépôt
03/09/2017
Autorisation
25/08/2017
3
Chantier (DOC)
03/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Kirrwiller

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

09 121 09 218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Kirrwiller Code postal 67330 Identifiant INSEE 67242
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 2 266 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 247 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 247 m² 0 m² 0 m² 0 m² 247 m² 247 m²
Total 0 m² 247 m² 0 m² 0 m² 0 m² 247 m² 247 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
KIRRWILLER BOSSELSHAUSEN (67330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06724217R0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67242 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 25 août 2017
Date de dépôt 03/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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