Permis de construire n° 06724217R0002 à Kirrwiller pour 247 m² de logement, Kleiner Rebberg
Territoire
Bas-Rhin (67)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 août 2017
Dossier PC n° 06724217R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06724217R0002, délivré le 25 août 2017 à Kirrwiller (Bas-Rhin, Grand Est), porte sur un projet situé Kleiner Rebberg.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 247 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 266 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 03/09/2017, soit 9 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 09 121, 09 218. La base compte un autre dossier pour la même voie, Kleiner Rebberg, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 23 permis de construire et déclarations préalables à Kirrwiller, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/09/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
25 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
9 jours
Localisation du projet à Kirrwiller
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Kirrwiller Code postal 67330 Identifiant INSEE 67242
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 2 266 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 247 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 247 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 247 m² | 247 m² |
| Total | 0 m² | 247 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 247 m² | 247 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- KIRRWILLER BOSSELSHAUSEN (67330)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06724217R0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 67242 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 25 août 2017 |
| Date de dépôt | 03/09/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Kleiner Rebberg à Kirrwiller (67330)
L’autre dossier recensé sur la voie Kleiner Rebberg depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.