Permis de construire Logement N° 06720014R0003

Permis de construire n° 06720014R0003 à Hipsheim pour 158 m² de logement, rue du Bruhly

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2014

Dossier PC n° 06720014R0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hipsheim (Bas-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06720014R0003 a été délivré le 20 mai 2014, pour un projet situé rue du Bruhly.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 750 m², le programme représente 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/04/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 17/07/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 01 358. Sur la même voie, rue du Bruhly, la base recense 8 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 75 permis de construire et déclarations préalables à Hipsheim, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

750 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/04/2016. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2014

Achèvement (DAACT)

02/04/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
02/04/2016
Autorisation
20/05/2014
Chantier (DOC)
17/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
02/04/2016

Localisation du projet à Hipsheim

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

01 358

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hipsheim Code postal 67150 Identifiant INSEE 67200
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 750 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 158 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FEGERSHEIM (67640)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06720014R0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 20 mai 2014
Date de dépôt 02/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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