Permis de construire Logement N° 06716725R0006

Permis de construire n° 06716725R0006 à Grendelbruch pour 224 m² de logement, rue de la Foret Lot 1 - Lotissement Le Printemps

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2025

Dossier PC n° 06716725R0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 septembre 2025 à Grendelbruch (Bas-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06716725R0006 porte sur un projet situé rue de la Foret Lot 1 - Lotissement Le Printemps.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 224 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 727 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 07 563. Sur la même voie, rue de la Foret, la base recense 4 autres dossiers depuis 2025. Ce dossier fait partie des 61 permis de construire et déclarations préalables à Grendelbruch référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

727 m²

Surface créée

224 m²

Variation nette

+224 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
08/09/2025
2
Autorisation
08/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grendelbruch

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

07 563

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 1 - Lotissement Le Printemps

Territoires administratifs

Commune
Grendelbruch Code postal 67190 Identifiant INSEE 67167
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 727 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 224 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²
Total 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROSHEIM (67560)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06716725R0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67167 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 septembre 2025
Date de dépôt 08/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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