Permis de construire n° 06620823A0013 à Théza pour 73 m² de logement, 3 rue Aristide Briand
Territoire
Pyrénées-Orientales (66)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 décembre 2023
Dossier PC n° 06620823A0013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06620823A0013 a été délivré le 21 décembre 2023 à Théza (Pyrénées-Orientales, Occitanie), à l'adresse 3 rue Aristide Briand.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 46 m² existants. 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 12/08/2024, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 89. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue Aristide Briand, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Le catalogue recense 165 permis de construire et déclarations préalables à Théza, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/08/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
12/08/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Théza
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Théza Code postal 66200 Identifiant INSEE 66208
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 46 m² existants et construit 73 m² de surface de plancher neuve.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 73 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 46 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 46 m² à 73 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 46 m² | 73 m² | 0 m² | 46 m² | 0 m² | 27 m² | 73 m² |
| Total | 46 m² | 73 m² | 0 m² | 46 m² | 0 m² | 27 m² | 73 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THÉZA (66200)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06620823A0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 66208 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 12/08/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AH 89 à Théza (66200)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Aristide Briand à Théza (66200)
Les 2 autres permis de construire recensés rue Aristide Briand depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.