Permis de construire Logement N° 06620815A0029

Permis de construire n° 06620815A0029 à Théza pour 300 m² de logement, 15 Lot Oratory

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2015

Dossier PC n° 06620815A0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 novembre 2015 à Théza (Pyrénées-Orientales, Occitanie), le permis de construire n° 06620815A0029 porte sur un projet situé 15 Lot Oratory.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 300 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO332. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Pyrénées-Orientales en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 152 permis de construire et déclarations préalables référencés à Théza.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

300 m²

Variation nette

+300 m²

Surface totale après

300 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/08/2016. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/02/2016

Achèvement (DAACT)

30/08/2016

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
05/11/2015
Chantier (DOC)
05/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
30/08/2016

Localisation du projet à Théza

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO332

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Théza Code postal 66200 Identifiant INSEE 66208
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 300 m²
Total 0 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 300 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT CYPRIEN (66750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06620815A0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66208 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 300 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 15 Lot Oratory, à Théza (66200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 novembre 2015, ouverture de chantier le 5 février 2016, achèvement déclaré le 30 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06620815A0029, déposé en mairie de Théza.

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