Permis de construire à Théza pour 154 m² de logement - Lot. Ora Tory Iii P.14
Territoire
Pyrénées-Orientales (66)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 mars 2014
Dossier PC n° 06620814A0002
Demandeur
PROMOCONCEPT 66
Cette page présente le permis de construire n° 06620814A0002, délivré le 10 mars 2014 à Théza (Pyrénées-Orientales, Occitanie), pour un projet situé Lot. Ora Tory Iii P.14, Théza (66200). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par PROMOCONCEPT 66. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 351 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AO331.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
22 jours
Localisation du projet à Théza
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Théza Code postal 66200 Identifiant INSEE 66208
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 154 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 154 m² | 154 m² |
| Total | 0 m² | 154 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 154 m² | 154 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PROMOCONCEPT 66
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 798660148
- SIRET
- 79866014800015
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Localisation
- THEZA (66200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06620814A0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 66208 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |